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Marques déposées par Jean Brac De La Perrière
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CHATEAUX VINTAGES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAUX VINTAGES
Jean Brac De La Perrière
Paul GIRARD
Denis Chastel-Sauzet

Numéro de dépôt :
3748431
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CHATEAUX VINTAGES de Jean Brac De La Perrière

Présentation de la marque CHATEAUX VINTAGES

Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par Jean Brac De La Perrière, Paul GIRARD, Denis Chastel-Sauzet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAUX VINTAGES »

Les déposants sont Jean Brac De La Perrière domicilié(e) 337 Impasse de Grammont - 69460 - Blacé - France, Paul GIRARD domicilié(e) Lieu dit Le Fagolet 69460 Vaux-en-Beaujolais - France, Denis Chastel-Sauzet domicilié(e) Le Moulin à Vent 71570 Romanèche-Thorins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BRAC DE LA PERRIERE domicilié(e) 337 Impasse Grammont - 69460 - Blacé - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43


Jean Brac De La Perrière - 337 Impasse de Grammont - 69460 - Blacé - France

Paul GIRARD - Lieu dit Le Fagolet 69460 Vaux-en-Beaujolais - France

Denis Chastel-Sauzet - Le Moulin à Vent 71570 Romanèche-Thorins - France


Jean BRAC DE LA PERRIERE - 337 Impasse Grammont - 69460 - Blacé - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582072 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.